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Loi sur l'Economie fierienne

Préambule :

Par le changement des institutions de Fiera, ce passe aussi le changement des institutions bancaires de Fiera.

Ceci à pour objectif de restabiliser l'économie et la remettre à un niveau stable.

Toutes lois antérieures n'est plus recevable en matière d'économie, celle-ci remplaçant et fixant les bases de l'Economie Fierienne.

Elle est la base, donc est le "pilier" et non une loi complètement structurer, ce qui ce fera par d'éventuel loi qui s'ajouterons.

Article n°1 :

Toutes dispositions antérieurs liés à l'économie sera remplacé par la présente loi

Article n°2 :

La monnaie de Fiera est le Fiera Crédit". C'est une monnaie basé sur une unité pleine (soit sans "centimes", seulement 1-2-3 pas de 1,25)

Article n°3 :

La monnaie de Fiera est géré par la Banque Centrale de Fiera. (BCF) Qui est, elle-même, géré par le Gouverneur de la BCF élu par les membres du bureau à 75%.

Article n°4 :

Seuls les citoyens de Fiera peuvent obtenir du Fiera Crédit.
Article n°4 :
une personne non-physique (micronations-entreprise, etc..) qui n'est pas de Fiera peut posséder le Fiera Crédit, si elle a l'accord de la BCF et est enregistré là-bas.

Article n°5 :

A compter de ladite loi, le Fiera Crédit reviens à 0. Seul le Gouverneur de la Banque Centrale de Fiera, en accord avec le Bureau pourra insuffler de la monnaie sur le marché

 

La loi à été déposé par le membre du bureau : Mr LIST Alban

La République de Fiera adopte cette loi avec pour résultat de vote :

✅3 Pour

1 Contre

2 Abstention (1 par vote, 1 non-vote)

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